CNPS (Conseil national des professions du spectacle) : 2 ministres et 82 connectés

Actualités CNPS (Conseil National des Professions du Spectacle) : 2 ministres et 82 connectés Ce 11 mai, le Conseil national des professions du spectacle présidé par la ministre de la Culture, Madame Roselyne Bachelot-Narquin, s’est déroulé en présence de la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, Madame Elisabeth Borne.   Était présent également André Gauron, Conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, chargé d’une mission de diagnostic sur la situation des intermittents après le 31 août 2021, date de la fin annoncée initialement du dispositif de “l’année blanche”. Il a beaucoup été question du Plan de réouverture annoncé par le premier ministre, pour le détail du plan, y compris les éléments qui concernent les lieux de diffusion de culture, cliquer ici. L’autre sujet majeur était évidemment les conclusions et décisions autour du rapport André Gauron sur la situation des intermittents, raison de la présence d’Elisabeth Borne, ministre de l’emploi. Il y a eu aussi certaines annonces qui demandent maintenant à être précisées sur le fonctionnement du fonds de solidarité pour juin/juillet/août, et particulièrement s’agissant des artistes-auteurs. Lire le communiqué de la Fédération du spectacle Lire le communiqué du ministère de la Culture

Bourse pour scénariste TV : Fondation Lagardère

Actualités Bourse pour scénariste TV : Fondation Lagardère L’appel à candidature pour la bourse Scénariste TV de la Fondation Jean-Luc Lagardère est ouvert jusqu’au samedi 5 juin ! Dotée de 15 000 €, cette bourse récompense chaque année un jeune professionnel de moins de 36 ans ayant déjà signé un contrat avec un producteur et ayant un projet de scénario pour la télévision ou pour une plateforme (unitaire, sitcom, série, minisérie, short). Les dossiers de candidature sont à télécharger sur le site de la Fondation.

Théâtres occupés : solidarité des auteurs

Actualités Théâtres occupés : solidarité des auteurs L’occupation du théâtre de l’Odéon – théâtre de l’Europe à Paris – depuis le 4 mars, à l’initiative de plusieurs syndicats, dont certains de la Fédération du spectacle, a pris de l’ampleur avec la tenue de divers rendez-vous politiques, l’organisation d’entretiens au plus haut niveau ou avec les personnalités les plus diverses. Ce théâtre – et d’autres en régions, une trentaine – sont devenus ou redevenus les symboles des lieux de pensée ou d’expressions culturelles pour mettre en commun des expériences et des revendications professionnelles. Le Syndicat national des auteurs et des compositeurs soutient pleinement les initiatives prises dans le cadre de ce mouvement et les demandes formulées : les artistes-auteurs sont directement concernés par la mise à l’arrêt depuis des mois de nombreux secteurs de la culture. Le Syndicat national des auteurs et des compositeurs espère vivement que le mouvement lancé sera correctement entendu, compris et que des solutions justes et équitables pourront être trouvées en concertation entre les professionnels et le gouvernement. Pas de prétention à l’exception culturelle à la française sans la mise en place d’une vraie politique en faveur de la Culture, de ses entreprises, de ses travailleurs et des auteurs.

Guilde des scénaristes à SNAC : de président à président

Actualités Guilde des scénaristes à SNAC : de président à président La lettre que le Président du SNAC a adressée au Président de la Guilde des scénariste a été publiée sur le site. L’honnêteté intellectuelle exige de publier la réponse (reçue par mail) de cette organisation en réaction. Cher président, J’ai bien pris connaissance de votre courrier du 21 septembre. Je vous remercie de l’ensemble des précisions que vous nous apportez ainsi que du temps que vous avez consacré à la lecture et à l’étude de notre document titré « L’impossible dialogue social ». Je tiens tout d’abord à personnellement m’excuser pour la maladresse de ma rédaction dans le passage que vous soulignez à raison dans votre courrier. Si je prends garde à préciser dans le seconde phrase du passage que vous citez que « ces organisations sont pour la plupart privées de leurs indépendances financières et morales (…) » (ce « pour la plupart » étant là pour justement ne pas généraliser), je suis en effet d’une infinie maladresse quand je parle du SNAC ou d’autres organisations dans le paragraphe suivant. Ma formulation et cet enchainement pourraient, en effet, laisser à tort sous-entendre que la conséquence directe de l’origine de ce financement serait forcément une privation de l’exercice de la liberté syndicale. Ce n’est pas le cas pour le SNAC ni d’autres : je le crois sans hésiter suite aux éléments que vous portez à notre connaissance dans votre courrier et dans le document titré « Rappel des engagements et valeurs du SNAC » daté d’avril 2020. En fait, il me semblait important, pour la description de l’écosystème au sein duquel nous militons et pour ma démonstration, de dire que ce financement partiel des organisations d’auteurs par les OGC était monnaie courante et qu’il avait ainsi de multiples visages, en conditionnant parfois l’indépendance des uns, et parfois non – comme dans votre cas. Il n’y a jamais eu de ma part, je vous prie de bien vouloir me croire, l’intention de porter atteinte à votre image ou à votre réputation. Je vous prie sincèrement de m’excuser pour cette formulation dès lors qu’elle permettrait une telle interprétation. Notre intention, vous l’aurez compris, est de militer, à la suite des préconisations du Rapport Racine publié en janvier dernier, pour une dotation plus importante de toutes les organisations professionnelles d’auteurs, à travers un ou des mécanismes de financements nouveaux et aptes à augmenter les moyens financiers de ces organisations (moyens aujourd’hui à nos yeux insuffisants pour contrer l’état de faiblesse de nos adhérents) et à par là même permettre une avancée significative des combats menés par ces organisations au nom des auteurs et autrices qu’elles représentent. Il n’a jamais été question pour nous de mettre en doute l’indépendance ou la liberté de parole du SNAC, mais bien de prétendre, comme vous l’avez deviné, à une liberté équivalente (et ce sans hélas obtenir gain de cause jusqu’à présent). En nous tenant à votre disposition pour définitivement lever toute ambiguïté à ce sujet si besoin, et en espérant au-delà de cette question la poursuite de ce dialogue, Je vous prie de croire, cher président, à l’assurance de mes sentiments respectueux. Le présidentRégis Jaulin

SNAC à Guilde des Scénaristes : de président à président…

Actualités SNAC à Guilde des Scénaristes : de président à président… Cher Monsieur le président, Nous avons pris connaissance du document diffusé par La Guilde intitulé « L’impossible dialogue social / Artistes-auteurs : Pourquoi la France bafoue-t-elle la constitution et ses engagements internationaux en matière de dialogue social ? » C’est une contribution intéressante, parfois justifiée et très certainement pertinente pour votre secteur, pour certains auteurs scénaristes membres de la Guilde, et qui s’appuie sans doute sur votre vécu ou vos expériences. Nous sommes toutefois surpris de nous voir mentionnés en page 16 avec une présentation, selon nous, partisane et fausse, donc préjudiciable à notre organisation : « … Les syndicats et organisations professionnelles d’artistes-auteurs ne bénéficient pas aujourd’hui d’un financement pérenne permettant le dialogue social (comme en bénéficient les autres professions, aidées par l’Etat ou les collectivités publiques). Ces organisations sont pour la plupart privées de leurs indépendances financières et morales pour être soumises au bon vouloir des organismes de gestion collective.  C’est le cas du SNAC (Syndicat national des auteurs compositeurs), en partie financée par la SACEM, de la GAARD (Guilde des auteurs-réalisateurs de reportages et documentaires) qui touche des subsides de la SCAM, de la SGDL (Société des gens de lettres) dépendante de la SOFIA. De son côté, la SACD finance certaines organisations d’artistes-auteurs de manière volontaire (dont la Guilde française des scénaristes) par la distribution d’une enveloppe fermée de 540 000 euros dont le montant n’a jamais évolué depuis 2011. … » Dans votre document vous citez par ailleurs les termes de la convention que vous signez avec la SACD. Il y apparaît donc clairement que la Guilde n’est ni libre, ni indépendante, tant moralement que financièrement dans ses rapports avec cette OGC. Votre organisation n’a-t-elle pas su résister à la signature d’une convention qu’elle juge compromettante ? Dommage. Nous supposons malgré tout que vous avez considéré l’intérêt objectif de votre organisation ou des scénaristes qui en sont membres même si nous comprenons mal comment il vous a été possible, par le passé et encore maintenant, d’accepter une telle signature. De notre côté, il nous parait utile, pour votre bonne information, de vous adresser notre charte, c’est-à-dire nos engagements, à commencer par notre liberté de parole. Nous vous invitons à porter une attention toute particulière à ses derniers paragraphes. Par ailleurs, nous tenons à vous rassurer : la subvention que nous verse la SACEM n’est conditionnée par aucune des obligations que vous dites accepter de la part de la SACD. Le SNAC, qui assume pleinement sa qualification de syndicat, n’aurait pu, lui, supporter de tels accommodements. Pour votre information plus éclairée, les comptes du SNAC sont intégralement transparents et publics, établis par un expert comptable, validés par un commissaire aux comptes, présentés en assemblée générale devant ses adhérents et approuvés par ceux-ci lors de la tenue de l’assemblée générale ordinaire annuelle. Nous sommes aidés par le ministère de la Culture, par la SACEM, parfois par l’ADAGP, la SAIF, la SOFIA ; pour autant, depuis 74 ans, notre organisation ne s’interdit rien vis-à-vis de qui que ce soit (nous aidant ou non). Très attachés à notre liberté d’agir au bénéfice de l’intérêt collectif des auteurs, nous continuerons dans cette voie, en n’acceptant jamais de signer un accord avec quiconque remettant en cause notre indépendance. Et, bien que le SNAC connaisse, lui aussi, des difficultés budgétaires malgré le nombre de ses adhérents, leurs cotisations ou ses recettes propres, nous ne considérons pas qu’il soit sain de porter la parole collective uniquement sous réserve de financements « garantis ». La question du financement des organisations peut faire l’objet d’un débat. Malheureusement, vous choisissez plutôt de porter atteinte publiquement à notre image, notre réputation. Quelles sont vos motivations ? Dans quelle intention mettez-vous en doute notre intégrité et notre légitimité ? Vous l’avez compris : la diffusion de votre document représente pour nous une attaque inacceptable et incompréhensible au regard de ce qui devrait être la règle : la solidarité (ou au moins le dialogue) entre les organisations qui défendent les auteurs. Nous avons donc l’intention de rendre public ce courrier ou éventuellement de communiquer sur les termes de celui-ci. Vous nous permettrez ainsi de démentir officiellement les fausses informations qui circulent actuellement à notre propos, et de rétablir la vérité à propos de l’action quotidienne et indépendante du Snac au service des auteurs. Je vous prie de croire, Cher Monsieur le président, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Il faut vraiment rééquilibrer le partage. Un entretien avec Denis Gravouil, secrétaire général de la Fédération CGT Spectacle

Actualités Il faut vraiment rééquilibrer le partage. Un entretien avec Denis Gravouil, secrétaire général de la Fédération CGT Spectacle Bulletin des Auteurs – Qui participera aux élections professionnelles prônées par le rapport Racine ? Denis Gravouil – Une élection professionnelle d’auteurs est logique, nous sommes d’accord avec cette mesure. Elle ne relève pas du Code du travail, mais elle doit trouver le bon dosage pour que tout le monde puisse s’exprimer, que personne ne se sente lésé. Un corps électoral qui ne serait défini que par les revenus ne prendrait pas en compte les plus fragiles, ceux qui ont par exemple le plus besoin d’accéder à la sécurité sociale. Le critère pour être électeur doit être le plus large possible, pour que personne ne soit oublié. B.A. – Qui sera élu ? D. G. – Des personnes physiques, représentantes des organisations. La représentation des autrices.teurs ne doit pas se faire à la notoriété, mais passer par les organisations. Quelles organisations ? Il faut qu’elles soient représentatives. Il s’agit de déterminer qui est représentatif et selon quel poids. Dans le monde salarié, les organisations non représentatives ont beaucoup moins de droits que celles qui sont dites représentatives dans une branche. Ne peuvent négocier des conventions collectives que les organisations représentatives. La question de la représentativité est cruciale, elle opère un tri. Il ne faut pas que les critères se retournent contre des organisations qui ont une activité très importante, comme le Snac. La représentativité d’une organisation peut être appréciée au regard de son activité, du nombre de ses adhérent.e.s, de ses liens avec des organisations syndicales confédérées. Une organisation qui n’a pas de frais de fonctionnement peut facilement s’engager dans une course à l’échalote pour engranger un nombre maximal d’adhésions à tarif symbolique, en ne rendant aucun service. B. A. – Que pensez-vous de la sectorisation des élections ? D. G. – Les questions peuvent être très différentes selon les secteurs, les revendications peuvent être communes, sur la sécurité sociale ou la retraite, mais peuvent aussi être différenciées selon les métiers. Le Conseil national des artistes-auteurs devra travailler par secteur, sinon on aura des grand-messes qui ne serviront à rien. Il faut savoir à la fois travailler sur les sujets en commun, et c’est l’avantage d’être une organisation transversale comme le Snac, et pouvoir répondre aux questions de chaque métier. Le Snac, qui fédère en son sein différents groupements, sera capable de travailler sur des sujets particuliers. B. A. – Est-ce que la présence des producteurs et diffuseurs au sein du CNAA pose problème ? D. G. – Il faut que ça reste un Conseil national des artistes-auteurs. Qu’un dialogue s’établisse avec les producteurs et diffuseurs est une chose, mais un déséquilibre ne doit pas se créer aux dépens des auteurs. Si l’on prend l’exemple du paritarisme, où l’on nous dit que c’est moitié-moitié entre employeurs et salariés, dans les faits on a intérêt à se montrer très très forts chez les salariés pour ne pas laisser les employeurs discuter tout seuls avec le ministère. B. A. – Le CNAA sera-t-il écouté, éventuellement suivi par le gouvernement ? D. G. – D’expérience, les Conseils mis en place de cette façon-là sont toujours consultatifs. On n’a aucun pouvoir, tout dépend de comment le ou la ministre veut les faire fonctionner. Nous le voyons avec le Conseil national des professions du spectacle, existant depuis 1993. Quoi qu’il en soit, il faut vraiment investir ce genre d’endroit, parce que c’est le seul moyen d’arriver à pousser à ce que la question soit prise dans le bon sens. C’est indispensable d’avoir cet outil, pour faire entendre une voix la plus large possible, mais c’est une condition sine qua non qui ne peut être suivie d’effet que si l’on arrive à faire en sorte que les pouvoirs publics aient vraiment envie d’entendre la position du Conseil national des artistes-auteurs et des organisations d’auteurs qui y siègent. Si la volonté est que le CNAA fonctionne, cela va permettre de poser beaucoup de questions. Les préconisations du rapport Racine sont plutôt positives. La question est : vont-elles être mises en œuvre ? En particulier, il y a beaucoup de sujets communs entre les auteurs et les salariés, qui sont liés à la protection sociale et à la répartition des richesses en direction de ceux qui font le travail, sur lesquels nous avons intérêt à nous coordonner car ce sont des batailles. Il y a des intérêts divergents entre ceux qui payent et ceux qui font le travail. Il faut vraiment rééquilibrer le partage. B. A. – La Fédération CGT Spectacle est très mobilisée face à la crise sanitaire et économique. D. G. – En tant que responsable fédéral, je suis attentif à tous ceux qui sont touchés par la crise. Les plus touchés ce sont les plus précaires, les salariés permanents dont l’activité est arrêtée, bien sûr, mais en premier lieu et en termes de revenus les artistes et techniciens intermittents du spectacle et les autrices et auteurs. La crise du Covid va avoir un impact comme jamais connu depuis la Seconde Guerre mondiale sur l’activité dans nos secteurs, et nous sommes en train de demander de façon convergente une politique forte, c’est-à-dire des droits sociaux, un plan de relance avec des aides à l’emploi ou des aides fléchées en direction de ceux qui font le travail, auteurs ou salariés. Certes il n’y a pas d’assurance chômage pour les auteurs, mais le combat pour l’accès à la sécurité sociale, notamment au congé maternité pour les autrices, ou pour le maintien d’un revenu, est le même. Les seuils s’avèrent trop élevés, il faut absolument obtenir qu’on fasse sauter ces seuils d’accès aux indemnités de congé maternité ou d’arrêt maladie. Organisations d’auteurs et organisations de salariés, dans des métiers qui dans notre fédération appartiennent parfois aux deux champs, comme chez les réalisateurs, nous devons agir ensemble parce que nous n’allons pas obtenir si facilement que cela que ce gouvernement tienne les promesses qui ont été faites, comme quoi personne ne resterait sur le

Les scénographes artistes-auteurs

Actualités Les scénographes artistes-auteurs Les scénographes sont des artistes auteurs qui doivent cotiser au régime de sécurité sociale des artistes auteurs pour leur travail de conception d’une scénographie de création originale. Spécificités concernant les scénographes de spectacles, également considérés comme salariés intermittents conformément aux dispositions du Code du Travail (L 7121-2 et L 7121-3 du Code du Travail). Leur rémunération doit nécessairement se composer de deux éléments : Des droits d’auteur qui correspondent à la conception intellectuelle et artistique et plastique de la scénographie (conception des espaces, décors et/ou costumes à l’aide de dessins, maquettes planes ou en volumes, plans de masse, implantation, coupes, élévations, échantillonnages, et autres éléments nécessaires à la représentation). Un salaire, destiné à rémunérer le scénographe pour le suivi de l’exécution matérielle de la conception artistique (direction artistique, suivi et contrôle de la conformité artistique) exercée sous la responsabilité juridique de l’employeur et pour laquelle le scénographe doit être considéré comme un artiste salarié.   Les cotisations sociales du régime des artistes auteurs ne s’appliquent qu’à la fraction de rémunération juridiquement qualifiée de droits d’auteur. Consulter la note technique de la MDA

Un entretien avec Marie-Servane Bargy, un agent des scénaristes

Actualités Un entretien avec Marie-Servane Bargy, un agent des scénaristes Bulletin des Auteurs – Comment se définit le métier d’agent ? Marie-Servane Bargy – La loi définit peu le métier d’agent et encore moins celui d’agent d’auteurs (scénaristes et auteurs réalisateurs). Nous sommes censés « placer » les artistes qui nous mandatent et défendre leurs intérêts. A minima un agent négocie les contrats moyennant une commission de 10% sur l’ensemble des sommes perçues par l’auteur (en dehors des droits de diffusion), versées par le producteur. L’agent apprenant son métier « sur le tas », je serais favorable à la mise en place de validations d’acquis professionnels, voire de formations complémentaires spécifiques, comme dans n’importe quel autre métier. B.A. – Vous avez créé l’agence Synapsis pour représenter les jeunes scénaristes. M.-S. B. – Synapsis a commencé avec des scénaristes débutants puisque je débutais moi-même en tant qu’agent. Je me suis naturellement dit que nous pourrions grandir ensemble eux et moi ! Depuis, il y a eu de très belles rencontres et une dynamique s’est créée, motivante, enthousiasmante. Le « bouche à oreille » fonctionne et de plus en plus d’auteurs aguerris m’accordent leur confiance. J’aime particulièrement porter et défendre les projets personnels, montrer qu’un auteur n’est jamais condamné à la seule commande, fédérer les rencontres et les associations de talents. Rien ne me nourrit plus que les auteurs eux-mêmes, leur personnalité, leur parcours. Quand je peux avoir le rôle de ces petites étincelles sans lesquelles il ne se serait peut-être rien passé, je jubile ! B.A. – Comment procédez-vous avec les auteurs ? M.-S. B. – Je n’hésite pas à dire ce que je pense du texte, voire à faire retravailler si besoin. Lorsque j’ai compris les intentions de l’auteur et que je suis convaincue par le projet, je vais voir les producteurs. Je cherche alors le producteur qui sera sensible au sujet et avec lequel l’auteur pourra s’entendre et travailler sur le long terme a priori. Je cherche donc à rencontrer et à connaître toujours plus de producteurs. L’idée est de provoquer les bonnes rencontres au bon moment. Ce n’est pas toujours simple ! B.A. – Vous signez un contrat avec l’auteur ? M.-S. B. – Avec les jeunes auteurs, oui. Un contrat de prestation. Nous travaillons ensemble, pour atteindre des objectifs fixés ensemble et notamment celui de devenir scénariste professionnel, capable de vivre de sa plume. Pour que chacun s’investisse, nous partageons les investissements et les risques. J’ai en effet mis en place un système de minimum garanti que je leur demande d’honorer. Cette « avance » est compensée par l’application d’une commission plus faible. Cette démarche instaure un respect mutuel du travail. Je suis le prestataire de l’auteur, mais sans un travail préalable de l’auteur, je ne peux pas grand’chose. Avec un auteur confirmé, il y a moins d’attentes irréalistes, pas de « formation continue » à effectuer, une meilleure connaissance du marché. Le contrat que nous passons n’est donc qu’un contrat moral. Si je travaille sur un projet, et si ce projet trouve un producteur, je percevrai une commission. Mais je ne demande pas d’exclusivité pour autant car je n’ai pas de forte valeur ajoutée sur tous les domaines de l’écriture. Le même auteur, en fonction de son projet et de sa polyvalence, devrait pouvoir s’adresser, au sein de son agence, à la personne spécialiste de la télévision, ou de la BD, ou du cinéma. Confier une exclusivité à une seule personne censée posséder tous les réseaux, toutes les compétences, n’est pas réaliste pour moi. B.A. – Vous intervenez au Festival international des scénaristes ? M.-S. B. – Voici trois ans que nous y avons initié avec la scénariste Christelle George un « espace Bleus » à destination des auteurs émergents. Nous essayons de transmettre les bases et les réalités du métier, sans langue de bois. Le Festival de Valence est pour nous un rendez-vous unique où les plus grands sont accessibles et bienveillants envers les plus jeunes. Professionnalisme et détente à la fois, que demander de plus ? (Cet entretien est paru dans le Bulletin des Auteurs n°121, en avril 2015.) Crédit photo : Marie-Servane BargyPortrait Marie Servane Bargy par Mickael Apelian Photography (Festival de Valence)