CNM : bourse auteurs.trices-compositeurs.trices
Actualités CNM : bourse auteurs.trices-compositeurs.trices Le dispositif Bourse auteurs/autrices-compositeurs/compositrices est reconduit pour l’année 2023. Il concerne tous les secteurs musicaux. L’aide a pour objectif de soutenir les auteurs/autrices et/ou compositeurs/compositrices dans leur activité d’écriture et/ou de composition, y compris le temps de réflexion et de recherche. Elle peut également être destinée à l’acquisition d’outils dédiés à la création. Le programme sera ouvert du 27 mars 2023 au 1er juin 2023 (unique date de dépôt pour l’année 2023). Pour déposer une demande, il faut remplir les conditions d’éligibilité de l’aide (un niveau de revenus en droits d’auteur et une part des droits d’auteur dans l’ensemble des revenus professionnels) et avoir créé un espace sur le site du CNM aux nom et prénom du demandeur et être affilié au CNM. Ne pas attendre la dernière minute pour faire cette démarche administrative car il faut un certain temps pour le délai de traitement. Pour toutes questions, vous pouvez contacter le CNM à : bourseauteurscompositeurs@cnm.fr.
Les 360° du CNM : des sessions d’information pour les professionnels de la musique
Actualités Les 360° du CNM : des sessions d’information pour les professionnels de la musique Les 360 du Centre national de la musique sont des sessions d’information collectives pour avoir un aperçu à 360° des différents métiers de la musique et accéder à des points méthodologiques clés pour amplifier les carrières. Ces ateliers d’information sont gratuits et accessibles sur inscription (dans la limite des places disponibles). Les « 360 du CNM » sont des sessions d’information à destination des publics professionnels ou en voie de professionnalisation, pour toutes les esthétiques. D’une durée d’une heure trente, les 360 du CNM débutent par une heure de présentation en format conférence, suivie d’un temps dédié aux questions et d’un moment convivial pour échanger et rencontrer d’autres professionnels. Ces sessions ont pour objectifs de réunir les participants autour d’un expert pour : découvrir des points méthodologiques propres aux métiers de la musique et des variétés ; s’informer sur les nouveaux enjeux, acteurs, technologies ou pratiques de la filière grâce à des sessions coorganisées avec des institutions et structures partenaires du CNM ; avoir un premier aperçu du contenu des formations professionnelles délivrées par le CNM ; comprendre les services et aides proposés par le CNM aux professionnels de la musique et des variétés. Le CNM a communiqué que l’ouverture des inscriptions pour le 360 ° ” l’artiste-auteur et son environnement : droits et monétisation » sera ouvert à partir du 13 mars “.
LA MUSIQUE A L’ÉCOLE : document de la Fédération de la Composition – Musiques de création
Actualités LA MUSIQUE A L’ÉCOLE : document de la Fédération de la Composition – Musiques de création La Fédération de la Composition – Musiques de création (qui est membre du Snac depuis 2022) a publié un document de travail rappelant les raisons essentielles pour le développement de l’enfant d’améliorer la présence de la musique à l’école. “Notre métier de créatrices et créateurs de musique nous incite à préconiser avec force une place importante de la musique dans la formation générale de nos enfants. Une pratique musicale plus régulière est nécessaire, dans toutes ses richesses interdisciplinaires – avec un accent particulier mis sur le répertoire de notre temps. Nous souhaitons par cette adresse alerter le personnel politique, les médias, les intellectuels, sur l’importance de cet enjeu ; il en va de la structuration du cerveau, et ce pour la vie entière, comme l’ont montré quantité d’études récentes, notamment en neurobiologie. Des expériences passionnantes et efficaces existent en France et de par le monde… Nos propositions sont donc pragmatiques, appuyées sur des expériences réelles et des études avérées…” Lire le document en intégralité
CNM : la Bourse auteurs-compositeurs (2ème année)
Actualités CNM : la Bourse auteurs-compositeurs (2ème année) La bourse vise à soutenir les auteurs et les compositeurs. Cette aide est directement destinée aux auteurs et aux compositeurs d’œuvres musicales relevant du champ d’activité du CNM, et a pour objectif de soutenir les auteurs et/ou compositeurs dans leur activité d’écriture et/ou de composition, y compris le temps de réflexion et de recherche. Cette aide peut également être destinée à l’acquisition d’outils dédiés à la création. Dans le cas d’une demande destinée à l’acquisition d’outils dédiés à la création, les dépenses ne doivent pas avoir été engagées avant le dépôt du dossier. Le dispositif est ouvert et la date limite de dépôt des dossiers est fixée au : 14/06/2022 (unique date de dépôt pour l’année 2022). Pour être éligible : – être résident fiscal en France – avoir des revenus bruts hors taxes tirés de l’activité d’artiste-auteur, au sens du code de la sécurité sociale, hors revenus accessoires et hors bourse du CNM, égaux ou supérieurs à 30 % de la totalité de son revenu brut global annuel pour l’année civile précédant celle du dépôt du dossier, ou par an pendant trois des cinq dernières années civiles précédant l’année de dépôt du dossier – pouvoir attester d’une rémunération issue de ses revenus bruts hors taxes tirés de l’activité d’artiste-auteur, au sens du code de la sécurité sociale, hors revenus accessoires et hors bourse du CNM, d’un montant égal ou supérieur à 3 000 € bruts hors taxes par an, pendant trois des cinq dernières années civiles précédant l’année de dépôt du dossier L’auteur éligible à cette aide doit créer son espace sur moncompte.cnm.fr pour effectuer sa demande de bourse en ligne. Le montant de la bourse est forfaitaire et au maximum de 5000 euros une fois tous les deux ans. Toutes les informations utiles sont disponibles ici. Pour toutes informations ou questions, une adresse mail dédiée : bourseauteurscompositeurs@cnm.fr.
Signez le manifeste… donnez votre voix à la musique !
Actualités Signez le manifeste… donnez votre voix à la musique ! Le manifeste de Tous Pour La Musique, l’association des représentants de la filière musicale française. La musique est une chance pour la France. Première pratique culturelle des Français, elle adoucit les épreuves et sublime les joies individuelles ou collectives. La musique unit et rassemble : elle renforce le lien social et les moments de partage, rapproche les âges, les sexes, les origines, les opinions, ou les cultures. Son rôle social et inclusif est insuffisamment valorisé, son potentiel pour le vivre-ensemble reste sous exploité. À l’heure où le repli sur soi pourrait être une tentation, la musique entre en campagne. Pour une République de la musique, signez notre manifeste et rejoignez notre comité de soutien en cliquant ici. Découvrez nos propositions en cliquant ici.
La création musicale fragilisée par l’annonce de la fermeture du CIRM (Nice)
Actualités La création musicale fragilisée par l’annonce de la fermeture du CIRM (Nice) Différentes organisations alertent sur les conséquences d’une telle fermeture par un communiqué commun signé de : L’Association des centres nationaux de création musicale (aCNCM), la Fédération de la composition–musiques de création, la Fédération des ensembles vocaux et instrumentaux spécialisés (FEVIS), Futurs composés, réseau national de la création musicale, le Syndicat français des compositrices et compositeurs de musique contemporaine (SMC), le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC), le Syndicat professionnel des producteurs, festivals, ensembles, diffuseurs indépendants de musique (PROFEDIM) et l’Union nationale des auteurs et compositeurs (UNAC). La vraisemblable disparition d’un des huit centres nationaux de création musicale, au-delà de fragiliser un secteur déjà en difficulté, constitue un signe extrêmement négatif adressé à ce dernier. Une crise interne ou des décisions locales ne peuvent remettre en cause l’existence d’un centre à vocation nationale, au sein d’un réseau qui devrait au contraire être développé… Lire le communiqué en intégralité
La musique a une valeur ! #payetoncompositeur
Actualités La musique a une valeur ! #payetoncompositeur Depuis plus de deux ans, à travers deux études distinctes, le Snac, l’UCMF et l’UNAC travaillent conjointement à faire reconnaître la valeur du travail des compositeurs de musique à l’image. Après de longues concertations d’une part, et un travail d’enquête mené auprès des créateurs de la filière d’autre part, leur démarche a abouti à la publication de documents qui ont été présentés le 16 septembre 2021 au Festival de la fiction TV de La Rochelle, dans le cadre du Forum Itinérant des Musiques à l’image. Il s’agit à la fois de donner aux compositeurs et à leurs clients des outils pratiques (sous la forme de références tarifaires concrètes et justes), et de tirer la sonnette d’alarme auprès des pouvoirs publics sur une pratique préoccupante, l’édition coercitive. Le lien du streaming en archive ici. Les tarifs minima recommandés Régulièrement confrontées à des compositeurs en quête d’informations sur les prix à demander lorsqu’ils répondent à une commande, et constatant l’inquiétante disparité des pratiques en manière de rémunération des compositeurs, nos organisations ont élaboré des tableaux de références prenant en compte la diversité des configurations de travail observées dans le secteur. Il s’agit de recommandations pour que les compositeurs et leurs clients disposent d’un référentiel complet, équilibré et partagé. Il est rappelé par ailleurs que certaines tâches nécessaires à la musique sont des travaux techniques ou artistiques qui doivent être rémunérés en salaires, conformément au droit du travail. Les trois organisations représentatives des compositeurs de musique à l’image (SNAC, UCMF, UNAC) ont donc validé officiellement ces tarifs minima recommandés et applicables aux commandes passées à compter de septembre 2021. Les tableaux sont à retrouver : pour cinéma et télévision ici. pour la publicité, les identités sonores, le brand content et autres ici. L’édition coercitive Le Snac, l’UCMF et l’UNAC ont également réalisé une étude sur l’édition coercitive. Une enquête d’ampleur a été menée auprès des compositeurs travaillant dans le cinéma, la fiction TV, les séries TV, les documentaires, les courts métrages ainsi que la publicité. Pour définir l’édition coercitive, il faut se rappeler que depuis plusieurs années, le secteur de l’édition musicale est bouleversé par les pratiques de certains diffuseurs, y compris du service public (chaînes de télévision, radio, plateformes de contenus en ligne) et de certains producteurs audiovisuels qui subordonnent toujours l’insertion d’œuvres musicales avec ou sans paroles dans leurs programmes à la conclusion par les auteurs et compositeurs d’un contrat d’édition conclu entre eux ou l’une de leurs filiales. Ce contexte impose aux créateurs, auxquels il a été fait appel dans le cadre d’une commande, la cession de leurs droits sur ces musiques, le plus souvent sans aucune contrepartie, et sans que le compositeur ait le choix de son éditeur. Cette pratique permet au producteur-éditeur ou diffuseur-éditeur d’accaparer 37,5 % des droits générés par l’œuvre musicale, sans pour autant respecter aucune des obligations légales des éditeurs telles que a minima l’exploitation permanente et suivie des œuvres concernées, la reddition des comptes annuelles , etc. Il ressort de cette étude que la grande majorité des compositeurs sont régulièrement confrontés à des pratiques d’édition coercitive. Celles-ci créent par ailleurs un déséquilibre économique néfaste pour la filière et représentent une concurrence déloyale vis-à-vis des éditeurs vertueux. Le financement de la musique à l’image, du moins pour certains secteurs, par exemple le documentaire, se fait en grande partie grâce à des dispositifs d’aides au sein du CNC (compte automatique et/ ou aides sélectives) et, pour certaines œuvres audiovisuelles, le minimum requis auprès des producteurs/éditeurs pour être éligible à ces aides devient de facto le maximum proposé aux compositeurs. Dans une telle hypothèse, cela revient à faire financer par de l’argent public la constitution de catalogues d’éditeurs privés. C’est assurément une perversion, un détournement ou un « dommage collatéral » d’un pourtant bel objectif qui est que des aides publiques incitent les producteurs à commander des musiques originales. Le Snac, l’UCMF et L’Unac appellent les pouvoirs publics à prendre ce problème à bras le corps et à ouvrir la réflexion nécessaire. Lire les résultats de l’enquête et l’analyse en intégralité
CNM : une bourse destinée aux auteurs et compositeurs de musique (demande avant le 8 septembre)
Actualités CNM : une bourse destinée aux auteurs et compositeurs de musique (demande avant le 8 septembre) Le Centre national de la musique a mis en place un dispositif (dotée d’un budget global de 2M€) de “bourse” à destination des auteurs ou des compositeurs de musique. Ce dispositif de bourse a été ouverte par le CNM fin juillet. Il vise à soutenir les artistes dans leur activité d’écriture et/ou de composition, y compris en les aidant à investir dans leurs outils créatifs. Sont éligibles à cette bourse (d’un montant non-remboursable plafonnée à 5000€ par bénéficiaire sur une période de deux ans) les auteurs et/ou compositeurs pouvant attester d’une rémunération issue de leurs droits d’auteur d’un montant au moins égal à 3 000 € en moyenne annuelle sur une période de trois années entre 2017 et 2019. L’auteur présentant une demande doit être résident fiscal en France. Tous les détails de l’aide sont disponibles sur le site Internet du CNM en cliquant ici ou à l’adresse suivante : https://cnm.fr/aides/aides-auteurs-compositeurs/bourse-aux-auteurs-et-compositeurs/. Par ailleurs le Centre national de la musique a financé un fonds exceptionnel de sécurisation des revenus des auteurs et compositeurs de musique (pour 2021) mis en place en partenariat avec la Sacem et la SACD.
Fonds sectoriel musique SACEM : éligibilité des auteurs, membres de la Sacem et de la SACD
Actualités Fonds sectoriel musique SACEM : éligibilité des auteurs, membres de la Sacem et de la SACD En réponse à la crise sanitaire et en complément des mesures transversales de l’État (fonds de solidarité nationale), le CNM met en place, avec le soutien de la Sacem et de la SACD, un Fonds de sécurisation exceptionnel à destination des auteurs et des compositeurs dont la rémunération issue de la gestion collective a connu une baisse supérieure à 40% en raison de la crise. Pour la Sacem les caractéristiques de l’aide et les conditions d’éligibilité : aide automatique, non remboursable, le montant est calculé en fonction de la chute des droits perçus entre la moyenne des premiers semestres des années 2017 à 2019 et l’année 2021, la baisse doit être supérieure à 40%, mais pour en bénéficier, l’auteur doit avoir reçu un minimum de 3 000€ de droits annuels moyen entre 2017 et 2019, les aides perçues au titre du Fonds de solidarité de l’État sont prises en compte pour le calcul du plafond de l’aide dans le cadre du Fonds de sécurisation, les sociétaires éligibles et répondant à ces critères ont été contactés directement par la Sacem (en tenant compte des droits répartis par cette société), le montant de l’aide éventuellement allouée au titre du premier semestre de l’année 2021 pourra représenter jusqu’à 60% de la moyenne des droits d’auteur de 2017 à 2019, pour la même période, l’aide est plafonnée à 9 000 € par demandeur. Le plafond est abaissé de 1 500 euros pour chaque mois où une aide a été reçue au titre du Fonds de solidarité de l’Etat au cours du deuxième semestre 2020, cette aide est soumise à impôts et cotisations sociales, le dispositif est réservé aux auteurs dont la résidence fiscale est en France. Pour ceux membres de la Sacem et de la Sacd qui estime être éligible en cumulant leurs droits en provenance des deux sociétés leur situation devra être examiné. Les critères retenus seront alors les suivants : La moyenne des droits Sacem + SACD de 2017 à 2019 doit être supérieure à 3000€, La moyenne des droits Sacem + SACD du 1er semestre 2021 doit être inférieure de 60% à la moyenne des droits des premiers semestres des années 2017 à 2019.
Plaidoyer pour une vie de spectacles a minima – par Richard Dubugnon
Actualités Plaidoyer pour une vie de spectacles a minima – par Richard Dubugnon Les auteurs créent pour les autres, ils ont besoin de voir leurs œuvres vivre : concerts, spectacles, lectures, films, performances… Les aides et fonds de solidarité mis en place sont louables en cette situation de crise (surtout qu’elles n’existent pas dans beaucoup de pays) mais ceci ne comblera jamais le terrible manque que cause l’impossibilité de se produire en public, d’être en contact avec d’autres humains, ce qui est la base primordiale de nos vocations, reliquats des plus anciens rituels. On ne peut créer “dans le vide”. Sans la perspective d’aboutissement, de réalisation ou d’exécution de l’œuvre, on perd toute motivation. C’est comme une grossesse sans naissance. Au siècle dernier, les musiciens, auteurs et peintres étaient amis, se croisaient et se mélangeaient beaucoup plus qu’aujourd’hui en s’inspirant mutuellement, ceci même pendant les périodes de disette, de guerre et d’épidémies. Le besoin de créer, de se produire et de se réunir était plus grand, c’était même souvent un réflexe de survie. Aujourd’hui, les compositeurs, auteurs, poètes, écrivains, sont en passe d’être réduits au silence, sans parler de ceux qui avaient déjà de la peine à faire produire leurs œuvres avant la crise. Je plains surtout les jeunes, qui débutent dans le métier et n’ont même pas la chance d’avoir leur premier concert, leur premier spectacle… Les expériences de performances vidéo sur internet ont montré leurs limites : on se lasse, on zappe, rien ne remplace le live. Mon idée toute simple serait de susciter la création de projets de petit format axés sur la transversalité, en mélangeant le plus d’arts possible, musique, texte, arts graphiques, mouvement, ceci en impliquant un minimum d’interprètes – les auteurs eux-mêmes, si possible – afin de pouvoir tenir dans une petite salle, un salon, une cour d’immeuble, un jardin ou d’autres espaces où un petit nombre de gens pourraient se réunir tout en respectant les distances et les “gestes barrières” (terme horrible, quand on y pense). À ma connaissance, rien ne pourrait s’opposer à cela, puisqu’il y a un paradoxe en ce qui concerne les exceptions faites aux transports en commun ou aux grandes surfaces, où l’on est bien moins protégé que dans une salle de concerts ou de cinéma ! Il devient donc impératif d’exiger du gouvernement une dérogation pour une vie de spectacles a minima. Il est de notre ressort de montrer que nous résistons à ces règles impartiales qui pénalisent le monde du spectacle et de la création. Il est de notre devoir de proposer des solutions pour que la culture garde sa place comme le pilier de la société et de rappeler que l’ART est tout ce qui restera de notre civilisation. On oublie vite les politiciens, pas les créateurs. J’appelle tous les acteurs de la culture, auteurs et créateurs, organisateurs de spectacles, directeurs de théâtres et de salles, agents artistiques et autres acteurs du monde de la culture à se joindre à moi pour affirmer haut et fort que l’ART doit vivre : il nous enrichit, nous élève, nous donne espoir et apporte le seul vrai sens à notre société. Richard Dubugnon – compositeur contrebassiste, Grand Prix Sacem 2015 – Représentant du groupement musique classique contemporaine au Syndicat national des auteurs et compositeurs. Crédit de la photo : Ruslan Makushkin