[DB-ST] Compte-rendu de la réunion du groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription du 8 octobre 2019
Actualités [DB-ST] Compte-rendu de la réunion du groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription du 8 octobre 2019 Réunion du groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription du 8 octobre 2019 1. Retards et délais de paiements2. Liquidations judiciaires3. Attestations4. Tarifs5. Les plateformes6. Réformes sociales7. Retraites8. Impôts9. Divers 1. Retards et délais de paiement Laboratoires mis en cause : Lylo, Lysi. Les bons de commande de VSI Paris (Chinkel) portent la mention « Paiement à 60 jours fin de mois » et peuvent être irréguliers. Dubbing Brothers paie toujours à 90 jours fin de mois. Aux auteurs de signaler au SNAC les labos dépassant le délai légal (45 jours fin de mois), en fournissant si possible le nom du responsable de la société afin que l’on fasse un rappel, voire un signalement à l’URSSAF ou à la Répression des fraudes (il faudra voir si ces derniers peuvent être faits de façon anonyme ou au nom d’une personne ou d’un collectif). Il faut noter que les services sont débordés et que le signalement a peu de chances d’aboutir. Pour un signalement en personne, l’auteur risque également d’être blacklisté par le labo. En ce qui concerne les labos basés à l’étranger, les moyens d’actions sont plus réduits et fonction des législations nationales. 2. Liquidations judiciaires Les auteurs ayant des notes en souffrance doivent produire leur créance par recommandé (formulaire CERFA) dans les deux mois suivant le jugement pour faire savoir au liquidateur judiciaire qu’elle est « privilégiée » et non « chirographaire ».Concernées ces derniers temps : Mars Films, Stardust Prod, Cinécim. Pour ne pas être considéré comme tacitement complice lors d’un redressement ou retard de paiement, utiliser l’ARCA (Accusé de Réception de Commande d’Adaptation) ou faire figurer le délai légal sur sa note de droit d’auteur. 3. Attestations Certaines sociétés refusent d’en fournir, d’autres n’existent plus. Dans ce cas, faire une déclaration sur l’honneur en précisant bien le nom de la société et le commanditaire, sinon le dépôt peut être bloqué en commission. 4. Tarifs Toujours très disparates selon les labos et les commanditaires. Toutes les majors ne respectent pas les tarifs préconisés par le Snac. En doublage cinéma, ce sont les labos qui paient les auteurs directement et les tarifs sont plus proches de la préconisation. Sous-titrage vers l’espagnol : tarifs bas sauf pour l’institutionnel. Baisse de tarifs en cours de saison (séries) : en l’absence de contrat ou bon de commande, un mail ou une NdA déjà réglée mentionnant le tarif accepté en début de saison devrait suffire à justifier de conserver le tarif initial. En voice over, on obtient le tarif préconisé, voire plus, quand on travaille directement pour le client (distributeur, société de production…). Via les labos, on tourne plutôt autour de 15 à 20 euros la minute, ou au forfait. Audiodescription : les tarifs ont globalement encore baissé. Même les auteurs qui sont imposés et/ou bien installés ne travaillent pas toujours qu’au tarif préconisé. (Y compris pour Netflix quand imposés par la prod). 5. Les plateformes Question : faut-il ajouter un tarif native « plateformes » à la liste des tarifs préconisés, compte tenu des droits d’auteur très bas ? Les grands films cinéma risquent de ne plus être diffusés sur Canal+. De plus en plus de programmes destinés aux plateformes génèrent des droits Sacem équivalents à ceux de Netflix. 6. Réformes sociales A partir de 2020, la déclaration de revenus artistiques à faire sur le portail de l’Urssaf remplace la déclaration AGESSA. T&S : pour les traitements et salaires, elle sera normalement préremplie , mais on pourra faire une déclaration rectificative. Il faudra ajouter par exemple les revenus provenant de l’étranger. Les auteurs doivent créer leur espace personnel sur le portail URSSAF. Les auteurs en TS recevront un code de connexion par voie postale fin de premier trimestre 2020 pour créer leur compte sur le portail de l’URSSAF. BNC : les auteurs en BNC recevront un code de connexion par voie postale avant la fin de l’année. On ne peut pas arrêter le prélèvement de 6,90 %, sauf si l’on dépasse le plafond de la sécurité sociale auprès d’un seul client. L’URSSAF calculera le trop-perçu et nous remboursera sur demande. Il faudra donc fournir son RIB. Cette cotisation sera déduite des revenus en année N, si remboursement d’un trop perçu, celui-ci sera imposable en année N+1. BNC : pas de problème puisque l’on paie après. Normalement, en T&S (cotisations précomptées), tous les clients devraient envoyer les règlements accompagnés des attestations de précompte. L’AGESSA est censée envoyer un « Flash Info Auteur » sur le calendrier des réformes. La Mesure de compensation du pouvoir d’achat (CSG) est renouvelée pour 2019. Aller voir dans son espace AGESSA comme l’an dernier à partir de fin octobre. Les assujettis en 2018 et 2019 devraient pouvoir récupérer la somme rétroactivement, sur demande et en justifiant des sommes encaissées par des certifications de précomptes des clients ou des tiers versants. A partir de 2020, la CSG devrait être déduite des cotisations. > Le 0,4 % déplafonné sera supprimé> Le 6,9 % passera à 6,15 % 7. Retraites IRCEC En cas de difficultés de paiement, il est possible d’obtenir un échéancier de paiement sur demande, ne pas hésiter à contacter l’IRCEC. RACL Devrait-on passer au prélèvement contemporain (en temps réel) ? Rachat de trimestres On peut toujours le faire jusqu’en 2021 ou 22, mais cela coûte cher et mieux vaut parfois continuer à travailler un ou deux ans de plus. A chacun de faire le calcul en demandant un devis. Réforme des retraites Le nouveau système, dont on ne connaît pas encore les détails, ne devrait s’appliquer que sur les années cotisées à partir de 2025. Cela ne changerait donc rien pour ceux qui sont à moins de cinq ans de la retraite. 8. Impôts T&S Frais réels : indiquer le brut dans la case revenus droits d’auteur et ajouter toutes les cotisations réglées ou précomptées à la liste des dépenses. Abattement forfaitaire : déclarer le net imposable moins les cotisations à déduire. Si on a modulé ses prélèvements (acompte mensuel ou trimestriel) à la baisse et qu’on a gagné plus que prévu, il faut
[DB-ST-AD] Prochaine réunion de groupement : 8 octobre 2019
Actualités [DB-ST-AD] Prochaine réunion de groupement : 8 octobre 2019 Le Groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription se réunira : Mardi 8 octobre 2019 de 10h00 à 12h30 au Snac – 80, rue Taitbout – 75009 Paris. Ordre du jour : Le point sur la réforme des retraites et la mission Racine. Sacem : bilan de la réunion de juin. Discussions autour des dernières répartitions de droits : lisibilité, montants, réclamations. Discussions autour d’une catégorie de tarifs spécifiques pour les adaptations à destination des diffusions natives sur les plateformes : raison et/ou argumentaire, démarches éventuelles, quel tarif ? Echange sur la situation réelle des tarifs pratiqués : baisse et difficultés de paiement. Rencontres Ataa – Upad – Snac. Lancement du questionnaire Scam sur les traducteurs. Questions diverses Nous rappelons aux membres du Snac qu’ils peuvent inviter à participer à une réunion du groupement, leurs consœurs ou confrères qui ne seraient pas adhérent(e)s. Toutefois, il va de soi que seul(e)s les auteurs.trices membres du Syndicat peuvent prendre part aux votes éventuels qui ont lieu en réunion. Nous souhaitons pouvoir compter sur votre participation à nos discussions. Le Bureau du Groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription.
[DB-ST] Compte-rendu du rendez-vous SACEM du 15 mai 2019
Actualités [DB-ST] Compte-rendu du rendez-vous SACEM du 15 mai 2019 Rendez-vous SACEM du 15 mai 2019 Présents pour la Sacem Olivier Le Covec (département documentation et répartition) Cécile Rap-Veber (directrice des licences et de l’international) Thibaud Fouet (directeur des relations sociétaires) Mélanie Loubersac (directrice répartition audiovisuelle) Caroline Ponsort (documentation audiovisuelle doublage/sous-titrage) Présents pour le Snac Perrine Dézulier, Samuel Bigot, Anthony Panetto, Odile Manforti (auteurs et autrices de doublage et de sous-titrage) Emmanuel de Rengervé (délégué général) 1. Les versions multilingues en 20192. Le portail Sacem3. Projet d’une journée Sacem destinée aux professionnels du doublage et du sous-titrage4. Divers 1. Les versions multilingues en 2019 Lecture du mail d’Isabelle Audinot par Emmanuel de Rengervé. Olivier Le Covec a conscience que le système n’est pas satisfaisant, le processus de répartition doit pouvoir intégrer deux auteurs différents pour la VM. En termes d’échéance, on évoque courant 2020. La répartition de juillet 2019 se fera sur le même système que l’année dernière. Le Snac souhaiterait plus de communication sur le modèle de tableau et la clé. En l’absence d’éléments nouveaux, le modèle de l’année précédente peut être repris. En 2018 : 72 auteurs ont touché de la VM. Beaucoup d’auteurs de sous-titrage se demandent si cela vaut la peine de faire des tableaux (voire d’adhérer à la Sacem) pour si peu de droits, d’où ce faible nombre de 72. Pour le moment, Octave est en chantier sur les œuvres musicales. Les œuvres audiovisuelles seront traitées ensuite, d’où l’objectif de 2020. Le système Octave devrait changer le rattachement de l’œuvre pour associer plusieurs auteurs sur une même diffusion, ce qui permettrait de mettre fin au système actuel de débit/crédit entre VF et VOST. Un descriptif très clair d’Octave est annoncé par Cécile Rap-Veber, ainsi qu’un résumé des données nécessaires pour les nouveaux auteurs. Concernant la répartition pour les langues autres que le français : on partirait sur la même réserve que sur la vidéo, mais il n’y a pas de demande de la part des auteurs actuellement. 2. Le portail Sacem Les nouveaux feuillets manquent de transparence pour les auteurs et rendent le contrôle plus difficile, notamment, en raison de l’absence de titres des œuvres. (Emmanuel de Rengervé cite l’exemple du courrier de Maï Boiron dénonçant la très mauvaise ergonomie de la présentation des feuillets) Concernant le rectificatif crédit : en raison du manque de précisions sur le feuillet, les auteurs sont dans l’obligation d’envoyer un mail pour avoir le détail. Si le montant d’une réclamation peut être estimé, le versement d’un acompte de 95 % du net est mis en place (mais sans détail des titres). En 2020, une refonte complète de la présentation des répartitions détaillées est envisagée. La Sacem propose de constituer un groupe de travail pour recueillir les doléances des auteurs de doublage/sous-titrage pour la rentrée 2019. Emmanuel de Rengervé pense qu’il faudrait informer les auteurs sur la façon de faire leurs réclamations afin d’optimiser le résultat. Ce serait un gain de temps pour les auteurs et pour la Sacem. Eventuellement sous forme de tutoriel ? Pour les réclamations : écrire à Thibaud Fouet Cécile Rap-Veber rappelle que l’audiovisuel est la première source de collecte de la Sacem. L’importance du sous-titrage et du doublage n’est donc pas négligeable. La priorité sera la documentation et la répartition pendant les deux prochaines années. Le chantier concernant l’adhésion et le dépôt en ligne est prévu pour 2019. En 2020, il devrait être possible pour un auteur d’extraire tout son catalogue (c’est actuellement impossible pour tous les créateurs.) La liste des chaînes individualisées sera communiquée à l’occasion de la répartition de juillet. Le Snac demande s’il serait possible d’avoir un document de synthèses pour les plateformes et les opérateurs qui sont pris en compte dans les répartitions. Concernant les chaînes étrangères, la Sacem ne peut recevoir les infos que de la société sœur (établissement d’une liste des chaînes concernées en projet) Dans le cas de la chaîne Altice, une procédure est à prévoir car le groupe Next refuse de signer un contrat.Pour Netflix, la Sacem a négocié le meilleur taux au monde, ce contrat est valable uniquement France (3,75 % des recettes abonnements)Tfou Max refuse de payer pour le moment. Pour Amazon, les conditions sont proches de celles de Netflix (mais la plateforme ne fournit pas le nombre de streams par programme) En ce qui concerna Apple, la Sacem est déjà en négociations pour le prochain lancement de la plateforme. Et pour la plateforme Disney, les conditions devraient être les mêmes que pour Netflix. Pour toutes les plateformes, plus il y aura d’abonnés, plus la valeur du stream augmentera. Tous les tarifs officiels sont disponibles sur le site de la Sacem. 3. Projet d’une journée Sacem destinée aux professionnels du doublage et du sous-titrage La dernière journée date de 2007, une nouvelle est envisagée depuis 3 ans. L’ensemble des projets concernant Octave serait à présenter sur cette journée. En septembre/octobre 2019 : mise en place d’un agenda pour une journée au cours du 1er trimestre 2020 (cf éléments déjà mis en place avec Claire Giraudin, plus mise à jour avec de nouveaux points) 4. Divers Évocation de la menace des contrats buy-out qui pourraient être proposés aux auteurs. Avec l’aimable autorisation d’Odile Manforti.
[DB-ST] Assemblée plénière : lundi 6 mai 2019 à 14h30
Actualités [DB-ST] Assemblée plénière : lundi 6 mai 2019 à 14h30 Assemblée plénière du groupement Doublage / Sous-titrage / Audiodescription Chers tous, L’assemblée plénière du groupement Doublage, Sous-titrage et Audiodescription aura lieu le lundi 6 mai 2019 de 14h30 à 16h30 au siège social. Ordre du jour : 1. Synthèse des activités menées et des représentations assumées pour les auteurs de doublage / sous-titrage et pour les audiodescripteurs. Election ou cooptation des représentants du groupement au Conseil Syndical (8 membres maximum) pour l’exercice 2019-2020 (modalités pratiques ci-dessous). 2. Le point sur les conditions de travail des auteurs de doublage et de sous-titrage (tarifs et autres). 3. Le point sur les réformes sociales et fiscales. 4. Préparation de la délégation et de la réunion à la Sacem sur les questions des auteurs de doublage / sous-titrage. 5. Questions diverses. Participation et vote : Nous rappelons aux membres du Snac qu’ils peuvent inviter à participer à une réunion du groupement leurs confrères qui ne seraient pas adhérents.Toutefois, seuls les auteurs membres du Syndicat peuvent prendre part aux votes éventuels qui ont lieu en réunion. Election des représentants : Le conseil syndical est l’organe exécutif de votre syndicat. Il se réunit une fois par mois. Seuls les auteurs membres du Syndicat, à jour de leur cotisation syndicale, peuvent être éligibles et électeurs, seuls ceux présents le jour de la réunion peuvent être électeurs. Il n’y a pas de vote par correspondance ou de pouvoir lors de cette élection. Venez nombreux faire entendre votre voix ! Vos représentants SNAC – 80 rue Taitbout 75009 ParisMétros : Trinité d’Estienne d’Orves (12) ou Chaussée d’Antin (9)
Une charte de l’audiodescription
Actualités Une charte de l’audiodescription Bulletin des Auteurs – Quel a été le chemin pour que l’audiodescripteur soit reconnu comme un auteur ? Laurent Mantel – L’Agessa a toujours considéré la rémunération perçue par les audiodescripteurs comme des droits d’auteur. Au début, nous étions nommés « traducteurs d’images ». Le Snac nous a ensuite acceptés comme membres du syndicat. Notre statut d’auteur a été conforté par le rapport fait par le ministère de la Culture, rédigé par Hélène de Montluc, en mai 2012. Ce rapport a confirmé que nous sommes des auteurs qui écrivent un texte original à partir d’une œuvre existante. Héloïse Chouraki – Mais nous n’avons toujours pas obtenu d’être intégrés dans une société de gestion qui accepte de gérer nos droits de suite : nous ne touchons rien quand nos textes sont rediffusés. B. A. – Une charte est en train d’être écrite. H. Ch. – Le CSA nous a proposé de construire une nouvelle charte, qui soit le fruit d’une discussion et d’un accord entre les différents auteurs, afin que l’on puisse juger de la qualité d’une audiodescription. L. M. – En 2008 l’adoption des quotas a rendu obligatoire la diffusion, à la télévision, sur les chaînes principales, publiques ou privées, d’œuvres audiodécrites, films, séries, documentaires, dessins animés, pour se conformer à la loi de 2005, qui prévoit l’accessibilité des biens culturels. Le volume a explosé, mais la qualité s’est effondrée. H. Ch. – Les conditions de travail se sont dégradées, tant sur le plan des tarifs que des délais, souvent par méconnaissance de notre métier. C’est un métier à la fois créatif et technique qui nécessite d’ailleurs une formation. Produire une audiodescription de qualité ne demande pas que du talent, mais aussi des compétences spécifiques et des moyens. Ça a l’air facile, mais c’est justement fait pour avoir l’air facile. Ça ne l’est pas. Je compare souvent ça à la danse classique. B. A. – Que dira la charte ? L. M. – Le projet de cette nouvelle charte est donc d’élaborer un outil qui permette de juger de la qualité d’une description, mais ne doit surtout pas être « un mode d’emploi ». C’est complexe puisque nous sommes dans un domaine créatif et subjectif, mais nous ne partons pas de rien, il existe déjà des études sérieuses sur la méthodologie d’évaluation d’une traduction par exemple.Nous pouvons déjà nous inspirer de la charte des bons usages des auteurs de Doublage/Sous-Titrage du Snac. Pour qu’il y ait qualité du produit fini, il faut que les personnes qui le fabriquent disposent des conditions pour le faire. Il est également indispensable que les auteurs soient considérés comme tels par les sociétés de gestion, et touchent des droits d’auteur sur leur travail. C’est un préalable. H. Ch. – L’audiodescription crée un nouveau public. Il s’agit de prélever des droits en plus, et non de prendre une part des droits d’auteur déjà partagés entre les auteurs. L. M. – Ensuite, sur la manière de juger de la qualité d’un texte, une vérification doit avoir lieu. Notre travail d’auteur se veut fidèle à une œuvre. Cette fidélité peut être estimée par quelqu’un de compétent, selon des principes que nous pouvons poser. Un premier élément central serait de définir ce que c’est que regarder un film. Quel est notre objectif fondamental ? Pour moi, regarder un film c’est avant tout vivre une expérience et être plongé dans un univers. La personne déficiente visuelle perd cette possibilité. Un des premiers critères serait : est-ce que ma description permet à cette personne de se replonger dans cet univers et de vivre cette expérience ?Pour arriver à cet objectif, il faut recréer la bande image aussi fidèlement que possible grâce au texte de description et l’incorporer dans la bande-son en suivant la même temporalité que le film. H. Ch. – Nous cherchons en permanence le juste équilibre entre le respect de la bande-son et celui de l’image du film. L. M. – Si nous décrivons tout ce qu’il y a sur l’image, nous allons déborder sur la bande-son, et la saboter. Si nous respectons la bande-son dans son intégralité, nous allons dire trois mots d’une image extrêmement riche et saboter l’image. H. Ch. – Notre critère est de permettre de vivre l’expérience cinématographique. L. M. – Chaque auteur a sa marge de création au sein de cette exigence. H. Ch. – Notre description doit être discrète, ce qui n’a rien à voir avec une neutralité de ton : il ne faut surtout pas être gris. Être discret est une façon de s’intégrer au film. Être humble, ne pas essayer de faire sa vedette. La description ne doit pas prendre le pas sur le film. L. M. – Que la description se fonde dans le film, ne soit pas collée par-dessus, ne vienne pas masquer ou écraser le film. Ou expliquer le film. C’est à la fois de l’humilité et une grande ambition. H. Ch. – Si je trouve une belle phrase, mais qu’elle mord sur la respiration émue de la comédienne et sur le début de la musique, j’ai envie de la mettre ma phrase, parce que je l’ai cherchée pendant trois heures et vraiment elle marche bien, eh bien je ne vais pas la mettre, parce que ce n’est pas une vitrine pour mes jolies phrases quand j’arrive à en faire. L. M. – Au respect de la bande-son et de l’image, nous devons ajouter celui de la temporalité. Un film est une expérience qui se déroule dans un temps précis ; chaque événement se passe « ici et maintenant », pas avant ni après. Il faut que la description vous fasse vivre la même chose, au même moment, que l’image. Nous devons jongler entre tous ces éléments, respect de la bande-son et de l’image, sobriété et complexité, subjectivité et fidélité, temporalité, parce qu’ils peuvent être contradictoires. Nous cherchons le juste milieu. H. Ch. – Quand nous regardons un film, nous intégrons une quantité d’informations. Nous devons faciliter l’assimilation du supplément d’informations que nous apportons au cerveau de notre spectateur. Sa compréhension doit être instantanée,
Le métier d’auteur de doublage et de sous-titrage
Actualités Le métier d’auteur de doublage et de sous-titrage Un film documentaire de 13 minutes a été réalisé par Serge Gallo pour présenter les coulisses de l’ATAA (Association des Traducteurs et Adaptateurs de l’Audiovisuel) et les témoignage de professionnels sur leurs conditions de travail pour réaliser les versions françaises présentées à la télévision, au cinéma ou en DVD, que ce soit en sous-titrage, en voice-over ou en doublage. Voir le film
[DB-ST] Tutoriel répartitions Sacem
Actualités [DB-ST] Tutoriel répartitions Sacem La Sacem a envoyé la semaine dernière un mail à l’attention des sociétaires auteurs et autrices de sous-titrage et de doublage. Pour obtenir plus d’informations sur vos répartitions détaillées, la Sacem nous a concocté un joli tutoriel consultable ci-dessous. « Chère sociétaire, Cher sociétaire, Lors de la répartition du 5 octobre dernier, vous avez reçu une nouvelle version de vos documents de répartition et notamment un relevé de droits d’auteur synthétique. Pour compléter ce document, vous êtes désormais invité à vous rendre dans votre espace membre sur le site sacem.fr et consulter le service « Mes répartitions détaillées ». Ce service a été développé pour tous les sociétaires et doit s’adapter aux spécificités des différents répertoires. Afin de vous aider à l’utiliser en tant qu’auteur spécialisé dans le doublage ou le sous-titrage, nous mettons à votre disposition un tutoriel qui vous présente les étapes à suivre pour obtenir un maximum d’informations : Par ailleurs, dès la répartition du 4 janvier 2019, des améliorations seront apportées à ce service afin de vous offrir une meilleure vue de vos données de répartition, à savoir : – L’affichage des titres de séries en plus des épisodes. – La possibilité d’interroger vos données de répartition directement à partir des titres de films ou de séries au lieu de les interroger depuis vos comptes de doublage ou de sous-titrage comme c’est le cas aujourd’hui. Vous aurez ainsi plus rapidement accès aux œuvres audiovisuelles pour lesquelles des droits vous ont été versés. Veuillez recevoir, Chère sociétaire, Cher sociétaire, l’expression de toute ma considération. Louis Diringer,Directeur de la direction des sociétaires
[DB-ST] Compte-rendu du rendez-vous SACEM du 19 juin 2018
Actualités [DB-ST] Compte-rendu du rendez-vous SACEM du 19 juin 2018 Rendez-vous SACEM du 19 juin 2018 Présents pour la Sacem Caroline Ponsort, DDGR/Service audiovisuel/Documentation audiovisuelle doublage/sous-titrage Véronique d’Astorg, Direction des Sociétaires – Secteur Audiovisuel Frédéric Rampelberg, directeur adjoint de la documentation et de la répartition Présents pour le Snac Sabine de Andria, Anthony Panetto, Chloé Leleu et Samuel Bigot, auteurs de doublage et de sous-titrage Emmanuel de Rengervé, délégué général 1. Les versions multilingues en 20182. Les contrats pour les nouveaux diffuseurs ou opérateurs3. Le e-cinema4. Le portail Sacem5. Les nouveaux bulletins de déclaration doublage/sous-titrage6. Evolution des répartitions concernant Canal + et Arte7. Conséquences du changement des règles de répartition concernant les chaînes de télévision autres qu’historiques8. Projet d’une journée Sacem destinée aux professionnels du doublage et du sous-titrage 1. Les versions multilingues en 2018 Remarque générale : le système Octave, prévu pour une mise en opération en 2018, ne sera pas opérationnel avant (au mieux) 2019. Ce nouveau système devrait permettre aux diffuseurs de signaler directement les diffusions en VM, ce qui devrait automatiser le traitement de la documentation, et enfin éviter aux auteurs d’avoir à pister et lister toutes les diffusions de leurs œuvres. En attendant le traitement systématique des programmes diffusés, les auteurs demandent à nouveau que l’information circule plus normalement sur le mode d’emploi pour le « remplissage des tableaux » et sur le délai de remplissage, en passant notamment par les réseaux du Snac et de l’Ataa. Il est en effet rappelé à cette occasion que l’Ataa, en tant que structure (plus de 300 membres auteurs de doublage et de sous-titrage), n’est pas prise en compte par la communication Sacem, contrairement, semble-t-il, à l’UPAD. Répartition juillet/octobre : en théorie, les répartitions VOST devraient être effectuées en juillet, mais avec l’individualisation des chaînes, il y a eu augmentation du traitement au niveau de la documentation, ce qui entraîne des retards et le versement de « compléments » lors de la répartition d’octobre. En ce qui concerne la VM, la Sacem a besoin de connaître les taux correspondant aux chaînes du câble lors de la répartition de juillet pour pouvoir les appliquer aux sous-titrages VM, c’est pourquoi la répartition se fait désormais en octobre. Dans les faits, VOST et VM ont été (a priori) réparties en octobre 2017 pour l’année 2016 – sauf oublis. Données VM 2015 : 140 personnes ont envoyé leurs tableaux, et plus de la moitié ont touché moins de 50 euros. Cf. compte rendu de la réunion de mars 2017 Les données chiffrées pour les années suivantes ont été demandées. Nous les attendons. Selon la Sacem, il semble que la situation s’améliore, le nombre de réclamations diminue – notamment parce que les auteurs « font mieux le travail de documentation » en respectant les règles de remplissage du tableau VM. Pour repérer ses diffusions VM sur les feuillets de répartition : le chiffre 1 devant le code œuvre (première colonne) indiquerait une diffusion en VM. Le point doit cependant être confirmé par la Sacem. Les auteurs présents ont rappelé qu’ils ne connaissent pas les mêmes difficultés de gestion et d’information pour leur répertoire Scam. La Sacem, « société au répertoire musical », n’a pas tous les réflexes souhaités pour ses sociétaires auteurs de doublage et de sous-titrage, les réclamations pour ces répertoires sont notoirement répétitives. M. Rampelberg fait valoir, en regard de la Scam, que le volume de documentation à traiter est sensiblement plus élevé à la Sacem, notamment du fait des changements survenus dans la documentation des chaînes câblées. Il est rappelé que la version multilingue existe depuis près de 15 ans, et il y a eu depuis bien d’autres transformations de diffusion. Si la Sacem a su s’adapter pour ses sociétaires musicaux, il apparaît que les auteurs de doublage et de sous-titrage restent une sous-catégorie à part de la Sacem et que leur répertoire n’est jamais pris en compte dans les évolutions, ou sur le tard et « en rattrapage ». Les derniers exemples du portail Sacem, des déclarations et catalogue en ligne le montrent. Peut-être les choses bougeront-elles un peu, car dans les récents sociétaires définitifs et professionnels, il y a un bon nombre d’auteurs de doublage. Ces sociétaires, rappelons-le, ont plus de voix lors des votes et peuvent donc se faire entendre. 2. Les contrats pour les nouveaux diffuseurs ou opérateurs Entre autres : Altice Studios, Amazon, Netflix, National Geographic, Polar +, Warner TV, FoxPlayPour cerner le futur de leur métier en termes de rémunération, les auteurs aimeraient qu’il y ait davantage d’informations disponibles sur les contrats conclus avec les nouveaux opérateurs, et sur les renégociations importantes (ex. : Canal +). La journée professionnelle pourrait être l’occasion de présenter ces informations (Cf. Point 8.). Le Snac fait valoir qu’il vaut mieux informer les auteurs dans le cadre de l’évolution de leurs droits dans ce nouvel environnement. Pour appuyer leurs revendications, les auteurs ont besoin de connaître leur situation et de pouvoir appuyer et défendre leurs sociétés de gestion collective. Il serait par exemple instructif de savoir sur quelle assiette les droits sont négociés (question cruciale pour les plateformes qui installent leur siège social à l’étranger. M. Rampelberg rappelle que les interlocuteurs les mieux à même de répondre à ces questions sont leurs collègues des licences (négociation de droits), qui eux-mêmes ne transmettent pas toujours les infos aux autres services de la Sacem, en tout cas pas tant que les négociations sont en cours. Le contrat Netflix par exemple, est possiblement en renégociation, mais on ne peut rien en dire pour l’instant. On nous annonce « une grosse répartition Netflix en juillet 2018 ». Cela est tout à fait compréhensible, mais pour ce qui est des informations non confidentielles, les auteurs demandent que pour chaque nouveau service/plateforme réparti(e), les auteurs soient tenus au courant éventuellement via les organisations professionnelles. Pour rappel, on peut trouver la liste des chaînes réparties sur le site de la Sacem (Télécharger). Il y a également pas mal d’informations dans le Mag Sacem envoyé avec les feuillets de répartition, ainsi que dans la rubrique « Actualité » de la page d’accueil du site. Pour les chaînes diffusant à l’étranger, il est nécessaire que les auteurs demandent les listes de diffusion de leurs programmes et
[DB-ST] Compte-rendu des réunions de groupement et plénière des 19 mars et 10 avril 2018
Actualités [DB-ST] Compte-rendu des réunions de groupement et plénière des 19 mars et 10 avril 2018 Réunions du groupement Doublage Sous-titrage des 19 mars et 10 avril 2018. Ordre du jour : 1. Sacem2. Tarifs3. Contrats et droit moral4. Audiodescription5. Détection6. AFDAS7. Impôts 2018 et 20198. Réformes sociales 1. Sacem. NB : certains auteurs ont reçu un mail de la Sacem, mais pas la plupart > manque de communication. Demande de rendez-vous annuel pour faire le point sur différents points : Réclamations, VM et autres avis d’exécution Explications des taux / baisse de répartition, notamment pour Canal+ et Arte (appuyer par des exemples précis : aux auteurs d’en fournir) Contrats et nouveaux diffuseurs : Amazon, Altice Studio, Polar+ (groupe Canal+), FoxPlay, Warner TV, e-cinema.com, etc. Fonctionnalités : ce qui ne marche toujours pas (donner des exemples), ce qui est nouveau (nouveau bulletin). (Demi-)Journée Doublage/Sous-titrage : où en est-on ? Journées de la création à Lyon les 29 et 30 juin. 2. Tarifs Sondage lancé pour les tarifs cinéma : trop tôt pour savoir si le nouveau tarif est appliqué ou non. Demande de certains distributeurs d’organiser une réunion de concertation (comme prévu par la charte CNC des bons usages). Rappel : aux auteurs de rappeler à leurs clients que leurs charges augmentent d’année en année, ce qui justifie d’augmenter les tarifs ; et à chacun de négocier : qui ne demande rien n’a rien. Idée : rédiger un article pour rappeler la place de l’auteur dans la chaîne et dans le budget de sortie d’un film. Un(e) volontaire ? 3. Contrats et droit moral Le Snac a constaté qu’il circulait dans nos métiers des contrats mal rédigés et illégaux, souvent à l’initiative de majors américaines, mais pas seulement. Afin de faire un point et de fournir aux auteurs un éventuel nouveau modèle de contrat, nous vous demandons de nous faire parvenir les contrats que vous avez reçus dernièrement, bons ou mauvais (les bons pourront servir d’exemple). Vous pouvez les rendre anonymes en effaçant les noms, mais dans tous les cas, ça restera confidentiel. Seule la rédaction des termes importe. N’hésitez pas à faire part de vos remarques sur ce qui vous semble litigieux. NB : en cas d’absence de contrat, l’exploitation du texte sans l’accord de l’auteur (pour une comédie musicale, par exemple) est illicite et l’auteur peut réclamer des droits au producteur. Droit moral : problème posé par les plateformes de sous-titrage en ligne (Netflix, Disney). Même si ce n’est pas une obligation légale, quand l’auteur n’a pas le droit de garder une copie de son œuvre, comment peut-il prouver que l’intégrité de l’œuvre est respectée ? La sécurité ne justifie pas tout. Toujours demander un exemplaire une fois le travail rendu. 4. Audiodescription Les audiodescripteurs sont désormais intégrés au groupement doublage / sous-titrage : mêmes clients, mêmes problématiques. Il faudrait constituer un groupe de travail pour les démarches auprès du CSA (et du ministère et du CNC éventuellement). Il faudrait sans doute aussi relancer pour les droits de diffusion. 5. Détection Si un labo insiste pour faire faire la détection par l’auteur, et pour payer en droits d’auteur cette tâche technique, le Snac peut faire un courrier à l’Agessa, qui transmettra à l’Urssaf. Mais c’est aux auteurs de refuser individuellement, quand ils le peuvent, et de saisir le Snac si nécessaire. 6. AFDAS À partir de mai 2018, les plafond est ramené à 105 heures par an et par personne avec un taux horaire max à 35 € pour les formations transversales (contre 7 200 € avant). Cela revient à une diminution de moitié pour chaque auteur. En cas de reconversion, il demeure un plafond de 5 000 €. Pour éviter un déficit du fonds de formation des auteurs. 7. Impôts 2018 et 2019 Impôts 2018 Nouveauté : il faut déclarer tous ses droits d’auteur dans la case 1GB, qui n’apparaît pas automatiquement dans la déclaration pré-remplie. Impôts 2019 Pas de retenue à la source pour les auteurs a priori en 2019. Un système d’acompte « contemporain » mensuel ou (sur option) trimestriel sera calculé sur la base de la dernière année fiscale connue (2017 en janvier 2019) jusqu’en août 2019, comme pour les travailleurs indépendants. Il faudra donc continuer de faire une déclaration comme avant. Il y aura une régularisation en septembre comme avant. Les revenus 2018 seront déclarés en 2019, mais feront l’objet d’un crédit sur impôt (= d’une annulation), ce qui évitera la double imposition sur 2019 (= année blanche sur 2018). Déclarer en BNC pourrait être intéressant dans certains cas, en particulier si on gagne moins de 70 000 € / an : 34 % d’abattement forfaitaire et cotisations sociales moindres. 8. Réformes sociales CSG (+ 0,95) toujours pas compensée. Décret publié le 15 mai. Ça devrait être rétroactif pour les NDA à compter du 01/01/18 pour les affiliés Agessa. On attend les modalités pratiques. Pour 2019, tout reste à construire dans le cadre d’une mission qui vient d’être lancée. Retraite complémentaire : de grosses incertitudes sur les régimes de retraite des auteurs compte tenu de la reforme lancée par le Président de la République : réflexion en cours sur un système universel de retraite en France qui risque d’occasionner un bouleversement des retraites complémentaires et du régime de base… Prélèvement à la source : Au 1er janvier 2019, les cotisations du régime de base Sécurité Sociale, y compris retraite, seront prélevées à la source. Des questions restent sans réponse à ce jour sur le remboursement des trop-perçus (pour ceux qui sont au-dessus du plafond de la SS) et sur le minimum pour valider 4 trimestres. Agessa : Au 1er janvier 2019 disparaîtra la différence entre affiliés et assujettis Agessa. Le recouvrement des cotisations dues au titre des revenus 2019 sera transféré à l’Acoss au lieu de l’Agessa ou de la MDA. Lorsque les textes seront connus, le Snac organisera des rencontres pour expliquer les nouveautés sociales et fiscales qui nous concernent. Avec l’aimable autorisation de Sabine de Andria.
Les Prix 2018 de l’ATAA
Actualités Les Prix 2018 de l’ATAA Le 2 février dernier, l’Association des Traducteurs/Adaptateurs de l’Audiovisuel décernait les 7e Prix de l’adaptation en sous-titrage et en doublage de films cinéma et de séries. Voici les lauréats. ADAPTATION EN SOUS-TITRAGE Série : Blandine Ménard & Clotilde Maville pour la saison 1 de Westworld – Dubbing Brothers – OCS / HBO Cinéma / Film non anglophone : Massoumeh Lahidji pour Le Client – Memento Films Cinéma / Film anglophone : Pascale Joseph pour Moi, Daniel Blake – Le Pacte ADAPTATION EN DOUBLAGE Série : Stéphanie Vadrot & François Dubuc pour 22.11.63 – Titrafilm – Canal + / Warner Bros. – DA : Christèle Wurmser Cinéma : Hélène Monsché pour T2 Trainspotting – Sony Pictures – DA : Hervé Rey _______________________________________________ Ces Prix sont l’occasion rêvée de faire parler de ces métiers de l’ombre. Pour en savoir plus, consultez le site qui leur est réservé www.prix-ataa.fr. _______________________________________________ Ailleurs sur le Web… Allociné : Doublage/Sous-titrage : la VF de Trainspotting 2 récompensée lors de la 7e édition des ATAA Le Film Français : L’Ataa récompense les adaptateurs-traducteurs Smallthings.fr : Prix ATAA : le palmarès des meilleures adaptations La Sacem : Remise des Prix de l’ATAA Et en images sur NoLife, gratuitement juqu’au 15/03/18 : Remise des prix de l’ATAA: récompenser les adaptations en sous-titrage et en doublage